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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOSER
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TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP
PROMOSER SA

Numéro de dépôt :
94516480
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2004

Présentation de la marque TOP

Déposée le 14 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PROMOSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOSER domicilié(e) 46 Avenue Lanessan, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 009 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHRIKI Serge - France.

La marque TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP est expirée depuis le 14 avril 2004.

PROMOSER a également déposé les autres marques suivantes : PROMOSER , DAY , NEW GONE


PROMOSER SA - 46 Avenue Lanessan, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 950009282


Monsieur CHRIKI Serge - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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